TERRITOIRE : Appel à projets 2025

En 2025, le Département de Saône-et-Loire reconduit le dispositif d’appel à projets, avec un format de règlement d’intervention similaire aux années précédentes et qui intègre depuis 2021 les enjeux et ambitions du Plan environnement afin de faire converger les énergies des territoires en la matière.

Publié le

Depuis 2015, nous avons maintenu – et développé – notre ambition de permettre aux communes et intercommunalités de s’inscrire dans une vision sur le long terme pour leurs investissements et projets d’aménagement. Les appels à projets en Saône-et-Loire en 2024, ce sont 386 demandes d’aide auxquelles le Département a répondu avec une enveloppe de 12,5 millions d’euros qui a généré un total de plus de 85 millions d’euros de travaux, réalisés, pour la majorité d’entre eux, par des entreprises locales.

Alors comme je l’ai expliqué lors des dernières conférences de territoires, si nous devons réinterroger les dépenses de notre budget départemental, au regard de l’effort collectif souhaité par le gouvernement pour faire face au déficit de la France, j’ai demandé à ce que nous poursuivions ce dispositif d’aides aux communes et intercommunalités. Seule condition, ne pas déroger à l’enveloppe de 11 millions d’euros. Nous ne serons en effet pas en capacité de financer 1,5 millions d’euros supplémentaires comme nous l’avons fait par le passé.

J’espère que cet encouragement financier permettra à chacune et chacun de vous de continuer les investissements nécessaires à la vitalité de vos communes et au bien vivre de vos concitoyens car ce sont toutes ces réalisations, l’entretien, la modernisation, les transformations, qui contribuent à maintenir la démographie et donner l’envie à de nouvelles familles de s’installer.

Nous continuerons de travailler main dans la main avec vous, de vous accompagner dans vos besoins, ceux de vos communes et de vos habitants, tout en répondant aux enjeux environnementaux, touristiques et économiques indispensables à l’attractivité de la Saône-et-Loire. Avec cette enveloppe ferme de 11 millions d’euros, nous voulons garder notre ambition d’être utile, de vous être utile !

André ACCARY
Président du Département de Saône-et-Loire

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  • APPEL À PROJETS 2025 : RÈGLEMENT – VERSION INTÉGRALE

    PDF 6,0 Mo
  • CONDITIONS GÉNÉRALES, CRITÈRES D'ÉLIGIBILITÉ ET PIÈCES À FOUNIR

    PDF 320,4 ko
  • VOLET 1 : SERVICES DE PROXIMITÉ DU QUOTIDIEN ET TRANSITION ÉNERGÉTIQUE DES BÂTIMENTS

    PDF 4,5 Mo
  • VOLET 2 : URBANISME, HABITAT, CADRE DE VIE ET ENVIRONNEMENT

    PDF 11,1 Mo
  • VOLET 3 : DÉVELOPPEMENT, PROMOTION, VALORISATION ET ATTRACTIVITÉ DES TERRITOIRES

    PDF 2,2 Mo
  • VOLET 4 : INFRASTRUCTURES ET NOUVELLES MOBILITÉS DU QUOTIDIEN

    PDF 2,8 Mo
  • VOLET 5 : SANTÉ

    PDF 916,9 ko
  • PROJETS TERRITORIAUX STRUCTURANTS 2025

    PDF 107,0 ko
  • LISTES DES PIECES OBLIGATOIRES A DEPOSER

    PDF 520,2 ko

Télécharger les annexes

  • Annexe 1 : Charte des Espaces naturels sensibles de Saône-et-Loire

    PDF 133,1 ko
  • Annexe 2 : Liste des essences pour les projets de plantations

    PDF 167,0 ko
  • Annexe 3 : Tableau des coordonnées des Services Territoriaux d’Aménagement (STA), carte de localisation des STA et des centres d’exploitation

    PDF 229,3 ko
  • Annexe 4 : Formulaire avis STA

    PDF 103,0 ko

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